Conditions Générales de Vente (CGV)

1. Préambule

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site [Nom du site], sous réserve des conditions particulières indiquées dans la présentation des produits.

2. Identification du vendeur

Nom de l'entreprise : [Nom de l'entreprise]
Adresse : [Adresse complète]
Téléphone : [Numéro de téléphone]
Email : [Adresse email]
Numéro RCS : [Numéro d'inscription au RCS]

3. Produits

Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le site [Nom du site]. [Nom de l'entreprise] apporte le plus grand soin dans la présentation et la description de ces produits pour fournir au mieux des informations précises. Toutefois, les descriptions, les informations, les images et les graphismes des produits ne sont donnés qu'à titre indicatif.

4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). [Nom de l'entreprise] se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Commande

Les commandes sont effectuées sur le site [Nom du site]. Le client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.

6. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande. Le client peut effectuer le règlement par carte de paiement ou tout autre moyen proposé sur le site [Nom du site].

7. Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande. En cas de retard d'expédition, un mail sera envoyé au client pour l'informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui lui a été indiqué.

8. Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception de ses produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité.

9. Retour des produits

Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice, etc.) permettant leur recommercialisation à l’état neuf. En cas d'exercice du droit de rétractation, [Nom de l'entreprise] procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 14 jours suivant la notification de la demande et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

10. Responsabilité

[Nom de l'entreprise] ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité de [Nom de l'entreprise] ne pourra pas être engagée en cas de retard dû à une rupture de stock chez le fournisseur ou de force majeure.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site [Nom du site] sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de [Nom de l'entreprise]. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.

12. Données personnelles

[Nom de l'entreprise] se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu'à l'amélioration des services et des informations que nous vous adressons.

13. Loi applicable en cas de litiges

Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.